La règlementation

 

20-09-2010
Il faut toujours se tenir au courant de la règlementation en vigueur.
Voici quelques plaquettes diffusées par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire:


Equipement de securite des navires de plaisance


Le permis plaisance

Loisirs nautiques en mer

Moyens individuels de reperage


Les documents nautiques

Le balisage des cotes et des zones de loisirs

Les éco-gestes du citoyen


La VHF modalites d'utilisation

La trousse de secours

Peche maritime de loisir nouvelle version

La signalisation maritime

Le marquage CE des bateaux


L'immmatriculation d'un navire de plaisance

Sauvetage remorquage et assistance

La plongee et chasse sous-marine


La construction amateur

Enregistrement et titres de navigation des bateaux de plaisance fluviale

L'equipement de securite des bateaux de plaisance en navigation interieure

 

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